Mentions légales
Editeur du site
Commune d'Houplin-Ancoisne
1 place du 8 Mai 1945
59263 Houplin-Ancoisne
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, vous pouvez nous contacter :
- par mail : participation@houplin-ancoisne.fr
- par téléphone : 03 20 90 05 52
Réalisation technique et hébergement
Le site Internet est développé par l'association à but non lucratif "Réseau de Villes et Villages Numériques" (RVVN) - www.rvvn.org
De plus, RVVN en assure :
- l'hébergement dans le datacenter oXya à Loos
- les évolutions (nouvelles fonctionnalités, ergonomie, mise en conformité selon la réglementation en vigueur)
- les mises à jour logicielles
- la maintenance matérielle
- la formation des rédacteurs
Coordonnées de l'association RVVN
10, avenue Henri Matisse
Entrée B - Bureau 230
59300 Aulnoy lez Valenciennes
Tel: 03 740 10 740
Accès au site
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Commune d'Houplin-Ancoisne et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
Open Source
Cette plateforme est développée à partir de la solution open source DECIDIM
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent en majorité de la Commune d'Houplin-Ancoisne.
Ces photos ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sauf autorisation explicite le cas échéant.
Traitement des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courriel lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés ou liés à votre activité sur la plateforme. Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé pour l'inscription, l'autorisation et l'authentification des utilisateurs d'une plateforme web.
Le traitement des données à caractère personnel des participants repose sur la base légale du consentement.
Conformément au Règlement Européen sur la Protection des Données 2016/679 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données vous concernant et de définir des directives relatives au sort de celles-ci après votre décès et au retrait de votre consentement, en vous adressant au Délégué à la Protection des Données désigné par la commune :
- à l’adresse suivante dpd-mutualises@lillemetropole.fr
- ou par courrier à Métropole Européenne de Lille – Service Données RGPD Mutualisé – 2 boulevard des Cités Unies CS 70043 – 59040 LILLE Cedex
Gestion des cookies
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un fichier texte généré par le navigateur internet lors de la visite d’un site web. Ils sont parfois indispensables pour certaines fonctionnalités comme par exemple lorsque vous vous connectez à un site ou que vous utilisez un panier lors de vos achats sur un site e-commerce. Ils peuvent également permettre de suivre les visiteurs à des fins statistiques dans le but de fournir une navigation ou des informations plus pertinentes. Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter la page Wikipedia expliquant le fonctionnement et l'historique des cookies (Lien externe)
Ce site utilise 2 types de cookies :
- les cookies issus directement du site qui permettent son bon fonctionnement (stockage de votre consentement / cookie de persistance des sessions utilisateurs)
- les cookies des services tiers (YouTube / ...)
Gérer les cookies
La première fois que vous rencontrerez une fonctionnalité issue d'un tiers (une vidéo YouTube ou une cartographie OpenStreetMap par exemple), un encart vous invitera à l'autoriser.
Ainsi :
- Si vous y consentez, vous chargerez toutes les ressources du service tiers (et potentiellement des cookies et/ou d'autres moyens de suivi) puis vous pourrez accéder au contenu
- Sans accord actif, le contenu restera bloqué et aucune ressource ne sera chargée depuis le service tiers
Si vous consentez à charger un ou plusieurs services tiers, votre choix sera conservé pendant la durée légale de 13 mois sur votre navigateur grâce à un cookie nommé "decidim-consent" ou jusqu'à ce vous supprimiez vous-même ce cookie.
Pour accéder à la gestion des services tiers, vous disposez d'un lien présent dans le pied de page du site.
